Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPARROW
Mouches de Charette, SASU

Numéro de dépôt :
4341741
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
SPARROW de Mouches de Charette

Présentation de la marque SPARROW

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par Mouches de CharetteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARROW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est Mouches de CharetteTODO domicilié(e) 420 rue Lavoisier, Les Bruyeres, 01960 Peronnas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouches de Charette, M. Andrew Ayer domicilié(e) 420 RUE Lavoisier - 01960 - PERONNAS - France.

La marque SPARROW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARROW arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

Mouches de Charette a également déposé les autres marques suivantes : Uberdry , Tho-To , AXS / AX-S , Hydrox , JMC , Vertigone , TKR , POWERLUX , MOUCHES DE CHARETTE , SKAW


Mouches de Charette, SASU - 420 rue Lavoisier, Les Bruyeres, 01960 Peronnas - France


Mouches de Charette, M. Andrew Ayer - 420 RUE Lavoisier - 01960 - PERONNAS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.